La Lex Sportiva en sursis : le droit sportif peut-il être autonome ? Par Tatiana Vassine

Jeu set et match. Le match de la Lex Sportiva face au droit européen est-il perdu d’avance ? La Lex Sportiva et le droit européen ont-ils vocation à coexister ou le modèle sportif est-il purement et simplement incompatible avec les règles européennes ? Le sujet suscite débat, et les contestations de plus en plus nombreuses de la norme sportive, au motif qu’elle violerait la règle de droit, attestent du fait qu’il est loin d’être clos. Mais le monde du sport, qui s’est construit de manière autonome et a créé ses propres règles du jeu ainsi que son environnement juridique en quasi-autarcie, n’est pas prêt à déclarer forfait.Il aura fallu attendre l’arrêt Bosman [1] pour qu’il écope de son premier carton jaune lui rappelant que s’il est le « maître du jeu » – au sens de régulateur de l’activité sportive –, il peut néanmoins être soumis à des mécanismes de régulation juridique de droit commun, le poussant à plus de prudence